– Toutes les photographies diffusées sur le site mettant en avant des personnes réelles, sauf mention contraire, relèvent de la propriété exclusive de l’auteur et ne sont en aucun cas soumises au partage ou à l’utilisation commerciale. Maman Chat est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
– Tout usage des photographies personnelles peut donc entrainer des poursuites.
– Les images, photographies, textes, logos représentant des marques sont la propriété de leurs sociétés respectives.
– Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maman Chat. Les textes et articles du blog ne sont pas libres de droit, vous ne pouvez donc pas les copier et les utiliser.
– Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
– Ce site est édité par Maman Chat, personne physique, seule responsable de publication.
Hébergeur:
OVH
2 rue Kellermann
59053 Roubaix